TÉLÉCHARGER NOUVEAU CCAG FCS neuf

Auteur Louise 0 commentaire

Contenu [cacher]


    NOUVEAU CCAG FCS neuf.

    Maître d Ouvrage Délégué: personne exerçant en qualité de mandataire du. Maître d Ouvrage, une partie des attributions de ce dernier. Un certain nombre de points nouveaux apparaissent dans la nouvelle version: générales (CCAG) applicables aux marchés privés de travaux de bâtiment. Pour en savoir plus, télécharger le comparatif complet ci-contre. le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux . le ou les cahiers des clauses techniques.TÉLÉCHARGER NOUVEAU CCAG FCS
    Nom: nouveau ccag fcs
    Format:Fichier D’archive
    Version:Dernière
    Licence:Usage Personnel Seulement
    Système d’exploitation: MacOS. iOS. Windows XP/7/10. Android.
    Taille:12.70 MB

    Nouveau formulaire de déclaration de sous-traitance (DC4) disponible !

    Cookie information is stored in your browser and performs functions such as recognising you when you return to our website and helping our team to understand which sections of the website you find most interesting and useful. Le cookie strictement nécessaire doit être activé à tout moment pour que nous puissions enregistrer vos préférences pour les paramètres de cookie. Strictly Necessary Cookie should be enabled at all times so that we can save your preferences for cookie settings. Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Ce site utilise Google Analytics pour collecter des informations anonymes telles que le nombre de visiteurs du site et les pages les plus populaires. This website uses Google Analytics to collect anonymous information such as the number of visitors to the site, and the most popular pages. Actualités Marchés publics Marchés publics. Garder ce cookie activé nous aide à améliorer notre site web. Keeping this cookie enabled helps us to improve our website.

    Actualités Marchés publics Marchés publics. Garder ce cookie activé nous aide à améliorer notre site web.

    Valider la recherche dans le site service-public-pro. Votre abonnement a bien été pris en compte.

    Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel. Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Tout replier Tout déplier Documents généraux.

    CCAG - Marchés publics de travaux. Ministère de l Economie - DAJ - Table de concordance entre les articles de l ancien et du nouveau CCAG-FCS: Marchés publics. Entrée en vigueur: 17 novembre Table de concordance entre les articles de l ancien et du nouveau CCAG-PI: .

    Règlement de la consultation. Le cahier des clauses techniques particulières CCTP contient la description technique du besoin.

    Pour Télécharger les formulaires: DC1 DC2 ATTRI1 DC4, les CCAG-PI, CCAG- FCS, CCAG Travaux, CCAG-TIC, le CCTG, les guides. CCAG - Marchés publics de travaux. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services - CCAG Lien pour télécharger en PDF. Tables de concordance entre les articles de l ancien et du nouveau CCAG PI: (pdf -) (pdf -).

    Il complète ou remplace les CCTG. Nos formations dans la thématique Initiation. Les marchés publics de communication.

    Les marchés publics informatiques. Lien pour télécharger en PDF.

    CCAG PI, CCAG TIC, CCAG MI, CCAG Travaux, CCAG FCS ancien nouveau. chargé de l Economie et approuvés par arrêté. Parties du code contenu dans le fichier à télécharger. À propos de l ordre juridique français Licences Quoi de neuf sur le site Pour obtenir un lien de téléchargement avec de la documentation Le CCAG-FCS: Marchés de fournitures courantes et services. Les CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Optimisez vos marchés publics.

    CCAG applicable aux travaux. CCAG applicable aux prestations intellectuelles.